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Voir :
La convention collective Officielle Texte 3085
sur : LEGIFRANCE :
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Le Code du travail sur LEGIFRANCE
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Tableau des concordances entre les articles de
l'ancien et du nouveau code du travail. (pas facile de s'y retrouver).
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_ N° 001 :
ACCORDS DU 18
AVRIL 1982.
Pour les transports de voyageurs
(SOCIAL)
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_ N° 002 : SALAIRES ET FRAIS DE ROUTE DES TRM
DES VOYAGEURS ET DES T.U. POUR 2023
Mise à jour du 01/12/2022
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_ N°
003 :
Voici la CCNTR simplifiée en 33 fiches,
Sélectionnées par Jacques Chastel
Consultant en droit social.
_ N°003bis : 5 Fiche très pratiques :
_ Travail et rémunération dans le transport de
marchandises
_ Travail et rémunération dans le transport de
personnes
_ Travail de nuit dans le transport de
marchandises : Explications
_ Travail de nuit dans le transport de personnes :
Explications
_ Jours fériés travaillés et chômés
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_ N°
004 :
Superbe tableau avec, les heures, les heures supplémentaires, les
conventions, les règles, les frais, les salaires. Un clic et voici le
renseignement.
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_ N°
005 :
Coefficients
des transports de voyageurs, ainsi que les groupes
avec explications.
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N° 005 bis :
COEFFICIENTS,
Marchandises Comment le calculer? Faut il faire de l'international
pour obtenir le coefficient 150M (groupe7) Par
Samf.
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_ N°
006 : Les
congés payés..... Explications selon legistrans + les explications de la
DIRECCTE.
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 _ N° 007 :
Heures supplémentaires : le calcul réel, les droits et
les devoirs des salariés. Copié sur des sites officiels. Lissage au
trimestre = vol et arnaque des salariés.
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_ N°008 : Travail de
nuit, petite mise à jour de la CCNTR
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_ N° 009 :
OUI un
chef d'entreprise à le droit d'obliger un salarier à subir un test
d'alcoolémie avec un éthylotest.
Encore faut il que cela soit fait dans les règles.
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_ N° 33 :
Transports :
de nouvelles obligations pour les conducteurs étrangers
détachés sur le territoire français. Envoyé par Samf.
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N° 32 : Texte 83/40 code du travail dans les
entreprises de transports. Version consolidée du 26 avril 2016
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_ N° 31 :
Conséquences de la loi travail... encore une
ministre qui ne savait pas que faire......
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_ N° 30 :
Dénonciation des accords collectifs vu par JANVIER ET
ASSOCIES
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_ N° 29 :
Loi relative à la sécurisation de l'emploi. Loi
du 14 juin 2013 Vue par janvier et associés.
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N° 28 :
Liste des syndicats du transport routier (marchandises
et voyageurs) et du transport urbain de voyageurs. Arrêté du 23 juillet 2013
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N° 27 : Le
DIF, pour qui, pourquoi, comment l'utiliser....
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N° 26 :
Pour la CJUE,
l'indemnité de licenciement peut être réduite par le PSE, pour raison d'âge,
mais pas de handicap. Par Samf.
le 09.02.2013.
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N° 25 :
Formation GPEC 1.... Très intéressant surtout sur certaines
jurisprudences. (pour ouvrir les liens, passez en mode "lecture de
diaporama").
Par Samf
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N° 24 :
Rapport au président de la république et ordonnance sur les
conditions de travail des conducteurs indépendants.
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N° 23 :
LE D.I.F.
C'est quoi, ça se passe comment??? Explication en image,
Par Samf.
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N°
22 : L'entreprise paye
(ou rembourse) la visite médicale
du poids lourd
art 11bis de la CCNTR
Elle paye également la carte du conducteur.
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N° 21 :
Plusieurs Textes
sur l'emploi, les licenciements,
la CCN,
des jugements et des jurisprudences
un diaporama édité par une U.D Syndicale...par Samf
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_ N°
18 :
LE
CODE DU TRAVAIL.
Les Négociations Annuelles Obligatoires
en entreprises (NAO). Par Samf
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N° 16 :
Le Code du travail... Repos
quotidien
En vigueur au plus tard le 1er mars 2008. Ordonnance du 12 mars 2007
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N° 14 :
Le temps de
travail dans les entreprises
de transport routier de marchandises. Décret du 4
janvier 2007
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N° 13 :
Modificatif du Décret 2006-408
Temps
de travail dans les transports de voyageurs.
Décret du 06/04/2006
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N° 12 :
Loi pour l'égalité des chances
L'article 8 est supprimé
LOI
du 31 mars 2006
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N° 11 :
Section 3 du Code du travail :
Travail de nuit
pour
le personnel du transport. voir également le texte N°008
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N° 10 :
Contrat de
travail « nouvelles embauches.
Ordonnance du 2 août 2005
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_ N° 8 :
Loi 2005-810
Ratifiant l'ordonnance n°2004-1197 du 12
novembre
2004 modifiant le code du travail en matière d'aménagement du
temps de travail dans le secteur des transports.
LOI du 20 juillet 2005
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N° 7 :
Durée du travail dans les
entreprises de transport routier de marchandises
Attention certains articles sont
annulés
Décret du 31 mars 2005
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N° 6 :
Code
du travail
en matière d'aménagement du
temps de travail dans le secteur des transports...
Ordonnance
du 12/11/2004
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_ N° 5 :
Extension du décret du 22 décembre 2003
Sur la convention collective
Arrêté
du 22 décembre 2003
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_ N° 4
:
Durée du travail dans les
entreprises de transport routier de personnes
Décret du 22 décembre
2003
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_ N° 3 :
Le calcul des
heures supplémentaires
+ le calcul des repos
compensateurs.
+ les mentions sur les fiches de
payes...
Selon
Optimum
Services
Informatiques.
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N° 2 :
La convention collective des
transports routiers
sur :
AMISROUTIERS.COM
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N° 1 :
La Convention Collective du
Transport Public Urbain,
sur :
AMISROUTIERS.COM
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