" Si tu trouves que ton labeur est dur, et si tes résultats sont minces, rappelle-toi qu'un jour le grand chêne a été un gland........ Comme toi."

Le  CHRONOTACHYGRAPHE, la CARTE, LE DISQUE.

Accueil du site

_ N° 001 :  Texte de base du chronotachygraphe texte N° 165-2014
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 _ N° 002 : Avant tout... Connaissez vous la signification exacte des 4 sigles ? Revu et mis à jour le 24 février 2010.
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 _ N° 003 : Connaissez vous les obligations à respecter : Sur LE DISQUE ? Revu et mise à jour le 10 mars 2016
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 _ N° 004-1 : Création des textes sur la formation professionnelle, les chronotachygraphes, les obligations des conducteurs. Ordonnance 58-1310 du 13 décembre 1958
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 _ N° 004-2 : Voir le texte 3821/85 (texte de la RSE) qui régit l'appareil de contrôle (chronotachygraphe). Texte toujours en vigueur, mais modifié par le texte 561-2006. (A lire sur la Rubrique RSE) Texte abrogé remplacé par le texte suivant.

_ N° 004-3 : Texte UE, N° 165-2014, Règlementation européenne sur les appareils de contrôles ce texte abroge le texte N° 3821/85 ci dessus.
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 _ N° 005 : ATTESTATION DE PERIODE D'ACTIVITE... Modèle 2010, A remplir directement. DÉCISION DE LA COMMISSION du 14 décembre 2009
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 _ N° 16 :  fréquences maximales pour le téléchargement des données à partir des unités embarquées et des cartes de conducteur Règlement européen du 01/juillet/2010
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 _ N° 15 :  Petit rappel pour ceux qui s'amusent à falsifier les documents, à trafiquer le chronotachygraphe à inhiber le limiteur de vitesse à rouler sans carte ou avec une carte non conforme ou encore avec la carte d'un collègue, faire obstacle à un contrôle...Très instructif....
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 _ N° 14-1 :  délivrance de la carte de qualification de conducteur et modèle des attestations relatives à la formation professionnelle initiale et continue
(une question que vous allez vous poser : mais alors à quoi sert d'avoir une carte de qualification puisqu'il faut toujours avoir les attestations de FIMO et de FCO??? Je n'en sais rien.... Peut être qu'un jour nous aurons des CQC qui remplaceront le permis et les attestations. Mais pour l'instant... Mystère!!!). Arrêté du 31 décembre 2010

Suite de la carte C.Q.C.
 _ N° 14-2 : La carte selon Chronoservices. Nous en savons "juste " un peu plus. Elle nous donne bien la dernière formation passée, mais les formations déjà obtenues, pour ça il faut toujours avoir la carte cartonnée. Pour nous, le bienfait de cette carte reste flou et à démontrer.
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 _ N° 13 : Nouveau dispositif FIMO, FCO, selon la DRE Avec modèle de carte de qualification (CQC)
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 _ N° 12 : Note d'orientation, relative au décompte des temps de conduite par le nouveau chronotachygraphe numérique. Plus une note de services aux directeurs de la sécurité publique. Du 25 août 2008
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 _ N° 11 : Quand devez vous retirer le disque ? Le matin suivant ou à la fin de la journée ?
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 _ N° 10 : Une jurisprudence qui prouve que : Une entreprise doit garder les disques... 5 ANS !!!
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 _ N° 9 : Obligations des employeurs de conducteurs salariés exerçant leur activité sur des véhicules équipés d'un chronotachygraphe électronique. Décret du 10 mars 2006
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 _ N° 8 : ""Disfonctionnements (volontaires ou non)" des chronotachygraphes = Sanctions. Loi du 02/08/2005
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 _ N° 7 : Modalités de téléchargement des informations contenues dans le chrono et sur la carte. Arrêté du 06 juillet 2005. Version Consolidée
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 _ N° 6 : modalités de contrôle des chronotachygraphes numériques. Arrêté du 7 juillet 2004. modifié par l'Arrêté du 7 juillet 2009
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 _ N° 5 : Mieux comprendre le nouveau chronotachygraphe électronique. Son fonctionnement et ses possibilités. En Diaporama. Chargement environ 1mn résultat excellent.
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 _ N° 4 : Le "NOUVEAU " Chronotachygraphe électronique Les explications
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 _ N° 3 : Le Chronotachygraphe, mais aussi, la "carte du conducteur " comment la commander ? Avec  "CHRONOSERVICES ", commandez dès aujourd'hui votre carte...
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 _ N° 2 : Vous vous posez des questions sur le nouveau chronotachygraphe ? Voici : 10 REPONSES
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 _ N° 1 : Les explications sur le nouveau chronotachygraphe électronique... Valables pour les conducteurs mais aussi et surtout pour les patrons. Vous pouvez trouver des infos sur le site CRITT TRANSPORT:
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