Accueil du site
_ N°
001 :
Nouveau texte de Transports de Matières Dangereuses.
Texte dit :" arrêté TMD". Arrêté du 29 mai 2009.
Version consolidée du 03.07.2015.
_____________________________________
_______________________
_ Ci-dessous, les centres agréés pour les
dégazages et ceux pour les
formations "ADR"
_______________________
_
Agréments
des centres habilités à effectuer des contrôles et des dégazages
pour les citernes et les conteneurs destinés au transport
des marchandises dangereuses ainsi que les
flexibles.
Arrêté
du 14 décembre
2007.
Arrêté
du 21 janvier 2008.
Arrêté
du 18 février 2008
_______________________
_
Organisme de formation A.D.R.
Agréments des centres, organismes ou associations.
Pour la formation des conducteurs de transports
de matières dangereuses.
Arrêté
du 5 décembre 2007.
Arrêté
du 9 décembre
2008
_______________________________________
--------------------------------
_
N° 13 : Dérogation pour certains transports de MD par ces temps de
pandémie. texte du 02.11.2020
_______________________
_
N° 12 :
Le plein d'information sur le
TMD avec l'Association Française du Transport Routier de Matières
Dangereuses (A.T.M.D.).
_______________________
_
N° 11 : Transports
de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») 2013.
Arrêté du 12
décembre 2012 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009
_______________________
_ N° 10 :
modifications de l'arrêté de 2001
plus,
un tableau affichable en cabine
pour l'ammoniac.
Arrêté
du 9 décembre 2008
_______________________
_ N° 9 :
Prescriptions
relatives aux équipages,
à l'équipement, à
l'exploitation des véhicules et à la documentation
_______________________
_ N° 8 :
Modificatif
du texte d'Origine du 01/06/08.
Arrêté du 09/05/2008.
_______________________
_
N° 7 :
ADR version consolidé du 01/06/2001
avec toutes
les modifications successives depuis 2001.
arrêté
du 28 janvier
2008 format PDF
_______________________
_
N° 6 :
A.D.R.
Modificatif de l'arrêté du 01/06/2001.
arrêté
du 28/01/2008.
_______________________
_ N° 5
:
Interdiction
de circulation
des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes. Arrêté
du 28 mars
2006
_______________________
_ N° 4 :
A.D.R. suite :
Arrêté
du 18 octobre 2006
modifiant l'arrêté du 1er juin 2001.
Arrêté du
18/10/2006
_______________________
_ N° 3 : A.D.R.
infractions à la réglementation sur le transport
des matières
dangereuses.
modificatif du décret n° 77-133. Décret du 11 octobre
2006
_______________________
_
N° 2 :
Texte ADR.
modificatif de l'arrêté du 1er juin 2001.
Arrêté du 8 juillet
2005
_______________________
_ N° 1
:
Texte A.D.R. d'origine.
Arrêté du 01.06.2001
_______________________
----------------------------
|