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_ N° 15 :
Les nouveaux marquages latéraux et arrières des PL et
Transports de personnes mis en circulation depuis le 01 avril 2016.
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_ N° 14 :
Les règles du cabotage revues et expliquées par JP
Laffitte
(site à consulter) A voir à la rubrique "Textes divers"
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_ N° 13 :
Obligation de signalisation latérale et arrière sur
certains gros et long véhicules arrêté du 16 juillet 2012
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N° 12 :
Tout ce
que vous devez savoir sur les nouvelles normes de
cabotage en France. Le nombre de voyages, le nombre de jours, etc. (DGMT)
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N° 12 Bis :
Le texte officiel sur le cabotage
LOI n° 2009-1503 du 8 décembre 2009
(Version consolidée
au 01 décembre 2010).
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N° 11 :
Nous
sommes passés aux normes EURO V depuis septembre 2009
et le parlement européen a demandé à ce que les
constructeurs passent aux normes EURO VI d'ici le 01/01/2014. Voici
le texte européen.
Règlement (CE) no 595/2009 du Parlement
européen et du Conseil du 18 juin 2009
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N° 11 Bis :
Evolution : de la norme Euro 0 en 1990 jusqu'à la
norme Euro VI en 2014
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N° 10 :
autorisations de transport routier de marchandises
délivrées aux entreprises
établies en
France
Arrêté
du 9 décembre 2008
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_ N° 9 :
Les
dispositifs rétro réfléchissants. Arrêté
du 28 novembre 2007
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_ N° 8 :
Nouveaux
"dispositifs
rétro réfléchissants",
a apposer à l'arrière des véhicules lourds.
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N° 7 :
Bien
comprendre
l'Europe, Les 25+2 pays,
qu'est-ce qu'une triangulaire, c'est quoi le cabotage.
Quels sont les documents de douane. Tout cela,
sur carte.
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_ N° 6 :
Le cabotage : relatif aux
transports
de marchandises,
sur routes.
Décret
du 11 octobre
2004
(texte abrogé)
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N° 5 :
La C.E.M.T.
c'est quoi ?
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N° 4 :
Quels sont les pays signataires
de la C.E.M.T.
?
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_ N° 3 :
Signification
de ces ronds verts ... à l'avant des
véhicules lourds.
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N° 2 :
Voici : L'explication
des lettres dans des ronds vert
à l'avant des camions
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_ N° 1 :
Le rapport EURO
1...2...3...
Avec la douane, la CEMT et avec la pollution...
Qui a
raison et qui a tort ???
En fait : Lorsque des camions transitent dans certains pays
demandeurs...
Exemple : l'Autriche et l'Allemagne, la CEMT accorde des
autorisations diverses
à certains
transporteurs en fonction de la pollution
et du bruit de leur véhicule. Voir le tableau des correspondances.
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