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© legistrans.com/ ...Copyright 1 _ C _ 11 heures __________© legistrans.com/ ...Copyright__________
2 _ B _ 2 fois __________© legistrans.com/ ...Copyright__________
3 _ A _ 16 mn C _ 30 mn D _ 1 heure 30 Tous les arrêts de 15 mn ou plus sont pris en compte. Le seul problème c'est que si vous vous arrêtez 16,18 voire 25mn, le second arrêt devra faire obligatoirement 30mn au moins. __________© legistrans.com/ ...Copyright__________
4 _ B _ peut être utilisé au maximum 24 heures C _ peut être retiré à la fin d’une période d’activité D _ peut être remplacé avant le début de la période d’activité du lendemain le disque peut être retiré soit le lendemain avant de mettre un disque neuf, soit le soir en fin de service. __________© legistrans.com/ ...Copyright__________
5 _ D _ la lettre E (pour Europe) __________© legistrans.com/ ...Copyright__________
6 _ C _ le lundi à 0 heures Dans le transport routier, la semaine de travail débute le lundi à 0 heure et se termine le dimanche suivant à 24 heures. __________© legistrans.com/ ...Copyright__________
7 _ A _ l’attestation de l’employeur (attestation de période de non conduite) B _ les disques du 16, du 17, du 18 août Depuis le 01.01.2008 vous devez présenter le disque de la journée en cours plus les disques utilisés au cours des 28 jours précédents. Comme les 28 jours précédents vous étiez en congés vous ne devez présenter que l'attestation de période de non conduite, les disques du 16, du 17 et celui du 18. Un conseil : ensuite, gardez toujours les disques utilisés au cours de 28 jours précédents, ensuite faites le roulement. Le 561-2006 art 26 para 7. a), dit bien : les feuilles d'enregistrement de la semaine en cours et celles qu'il a utilisé au cours des vingt-huit jours précédents. __________© legistrans.com/ ...Copyright__________
8 _ B _ 15 mn _________© legistrans.com/ ...Copyright___________
9 _ D _ il doit être conservé 5 ans à cause de la législation fiscale (83-40) Attention, certains disques peuvent être inscrit " E1 57 " et être valable pour des chrono de véhicules de moins de 3T500. Il faut donc contrôler en plus, la vitesse "125 km/h ou 140 km/h ou 180 km/h". Les disques doivent être conservés 1 an à cause de la RSE 561/2006.Par contre le code du travail 83-40 exige 5 ans voir la jurisprudence... _________© legistrans.com/ ...Copyright___________
10 _ C _ la différence de kilomètres entre le départ et l’arrivée Le texte officiel demande d'écrire les km de départ et les km d'arrivé... mais ne parle pas de faire la soustraction _________© legistrans.com/ ...Copyright___________
11 _ A _ la surveillance du chargement effectuée par un tiers B_ Le contrôle de l'arrimage, des marchandises, effectué par le client D _ le changement d’une roue ainsi que le bâchage. Le travail effectif tout comme le travail passif doit être enregistré sur autre tache (texte 165-2014) _________© legistrans.com/ ...Copyright___________
12 _ D _ 56 heures 4X9 heures plus 2X10 heures = 56 heures __________© legistrans.com/ ...Copyright__________
13 _ C _ la Moldavie __________© legistrans.com/ ...Copyright__________
14 _ C _ les feux de position, les feux de détresse plus le triangle de pré signalisation _________© legistrans.com/ ...Copyright___________
15 _ B _ 10 heures Temps de travail effectif 10 h. Accordé à 12 h pour les roulants. __________© legistrans.com/ ...Copyright__________
16 _ C _ 50 m __________© legistrans.com/ ...Copyright__________
17 _ D _ 48 heures pour les petits conducteurs 56 h pour les Grands Routiers, 48 pour les Autres Roulants. _________© legistrans.com/ ...Copyright___________
18 _ C _ 90 heures Donc, si une semaine peut aller jusqu'à 56 heures nous l'avons vu, la semaine suivante ne peut pas faire plus de 34 heures. Si une semaine fait 48 h de conduite la semaine suivante fera 42 h. _________© legistrans.com/ ...Copyright___________
19 _ B _ 68 € et un retrait de un point _________© legistrans.com/ ...Copyright___________
20 _ B _ conduite © legistrans.com/ ...Copyright |