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Tous les documents " transports de MARCHANDISES " | ||
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CONDUCTEUR | VÉHICULE (S) | MARCHANDISES |
PERMIS :
De la catégorie (C. CE, CE1. D. DE, DE1.) à jour de V.M. plus : F.I.M.O.: si moins de 5 ans Et la F.C.O.: à jour si la FIMO a plus de 5 ans OU la carte CQC. : Carte de qualification de conducteur. disponible depuis aout 2010 |
Carte(s) Grise(s) :
Une par véhicule de plus de 500Kg. Assurance(s) : un certificat par véhicule. Vignette : Pour les moins de 12 tonnes. Taxe à l'essieu : à partir de 12 tonnes |
Factures :
normalement, 2 dans une enveloppe cachetée. Bon de Livraison : C'est avec "ce" modèle qu'on remplie la Lettre de Voiture |
Les Documents d'Accompagnement : I.S.V... Certificat Sanitaire... Facture congé... acquit à caution. etc. etc. | ||
C.N.I. :
Conseillée pour la France, obligatoire pour l'U.E. Passeport : obligatoire hors U.E. Carte de séjour : pour les étrangers à l'U.E. travaillant en U.E. |
Les Licences :
a) Intérieure : jusqu'à 3T500 de M.M.A.. b) Communautaire : au delà de 3T500 de M.M.A.. Ou encore les véhicules sortant du territoire. |
Les Contrats de Transport :
Ces documents sont des
actes commerciaux. Il y a : La L.V.N. : Lettre de Voiture Nationale
ou encore
Le chauffeur doit remplir autant de liasses
Ces documents sont remplis par le chauffeur Ce document peut être rempli par le donneur d'ordre, mais signé par le chauffeur qui engage la responsabilité de son entreprise |
Attestation d'embauche :
ou bien, la Dernière Fiche de Paye (texte modifié depuis le 9 mai 2007. Plus obligatoire pour les ressortissants français, obligatoire pour les ressortissants de pays tiers). |
Les Agréments du ou des véhicules : (TIR, Citerne, Alimentaire, frigorifique, calorifique, etc.). | |
La carte de conducteur :
La
carte à puce du chronotachygraphe Les tickets du chrono : si problème de carte.
Le disque
en cours d'utilisation et : Une fiche d'exploitation linéaire : si problème de chrono analogique. |
Les
Autorisations Bilatérale
pour les pays signataires d'accords Bilatéraux
ou bien
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L'Attestation d'activité ou attestation de Période de Non Conduite : (lorsque le véhicule a roulé pendant une période de repos du chauffeur titulaire) |
La Taxe de Séjour :
Pour
: La Suisse : (à l'année) La LKW Maud (environ 0,15€/Km) pour l'Allemagne et L'Autriche. Sorte de boitier rechargeable qui enregistre votre voyage en passant sous des portiques. (style péage) |
Les documents de Douanes :
Il y
a : |
Un Bulletin de Contrôle : un contrôleur doit fournir ce document après une intervention (circ:86/66) même si il n'y a pas eu de P.V. | ||
La C.E.A.M.: Carte Européenne d'Assurance Maladie. Remplace le E111 |
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Un Atlas : est fortement conseillé |