Accueil du site

• • Livre Ier : Dispositions générales
    • Titre Ier : Définitions. (Articles R110-1 à R110-3)
    • Titre II : Responsabilité.
      • Chapitre Ier : Responsabilité pénale. (Articles R121-1 à R121-6)
      • Chapitre 2 : Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation.
        Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires codifiées
        
    • Titre III : Recherche et constatation des infractions. (Articles R130-1 à R130-11)
    • Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
      • Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article R141-1)
      • Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte. (Articles R142-1 à R142-6)
      • Chapitre 3 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna (Article R143-1)
  • Livre II : Le conducteur.
    • Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.
      • Chapitre Ier : Formation à la conduite et à la sécurité routière
        • Section 1 : Attestations et brevet de sécurité routière. (Articles R211-1 à R211-2)
        • Section 2 : Apprentissage de la conduite. (Articles R211-3 à R211-6)
      • Chapitre II : Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière. (Articles R212-1 à R212-6)
      • Chapitre III : Etablissements d'enseignement et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière.
        • Section 1 : Etablissements d'enseignement à titre onéreux et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière. (Articles R213-1 à R213-6)
        • Section 2 : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière par les associations d'insertion ou de réinsertion sociale ou professionnelle. (Articles R213-7 à R213-9)
      • Chapitre IV : Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER) (Articles D214-1 à D214-5)
    • Titre II : Permis de conduire.
      • Chapitre Ier : Vérification d'aptitude, délivrance et catégories (Article R221-1)
        
        • Section 1 : Dispositions générales (Articles R221-1-1 à D221-3)
        • Section 2 : Organisation des épreuves par l'autorité administrative (Articles R221-3-1 à R221-3-3)
        • Section 3 : Organisation des épreuves par les organismes agréés (Articles R221-3-4 à R221-3-17)
        • Section 4 : Catégories de permis (Articles R221-4 à R221-8)
        • Section 5 : Vérification d'aptitude (Articles R221-9 à R221-13)
        • Section 6 : Dérogations à l'obligation d'être titulaire du permis de conduire et conditions de délivrance (Articles R221-14 à R221-21)
      • Chapitre II : Reconnaissance et équivalences. (Articles R222-1 à D222-8)
      • Chapitre III : Permis à points.
        • Section 1 : Principes généraux. (Articles R223-1 à R223-4)
        • Section 2 : Des stages de sensibilisation à la sécurité routière. (Articles R223-5 à R223-13)
      • Chapitre IV : Interdiction de délivrance, rétention, suspension, annulation, invalidation
        • Section 1 : Rétention et suspension administratives après constatation d'une infraction. (Articles R224-1 à R224-19)
        • Section 2 : Interdiction de délivrance, suspension et annulation judiciaires, invalidation. (Articles R224-20 à R224-24)
      • Chapitre V : Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire. (Articles R225-1 à R225-6)
      • Chapitre VI : Organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite (Articles R226-1 à R226-4)
    • Titre III : Comportement du conducteur.
      • Chapitre Ier : Comportement en cas d'accident. (Article R231-1)
      • Chapitre III : Comportement en cas de contrôle routier. (Articles R233-1 à R233-3)
      • Chapitre IV : Conduite sous l'influence de l'alcool. (Articles R234-1 à R234-7)
      • Chapitre V : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants
        • Section 1 : Dispositions générales (Articles R235-1 à R235-2)
        • Section 2 : Epreuves de dépistage (Articles R235-3 à R235-4)
        • Section 3 : Analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques (Articles R235-5 à R235-11)
        • Section 4 : Dispositions matérielles (Articles R235-12 à R235-13)
    • Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
      • Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles R241-1 à R241-2)
      • Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte. (Articles R242-1 à R242-7)
      • Chapitre III : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie. (Articles R243-1 à R243-2)
      • Chapitre IV : Dispositions applicables à la Polynésie française. (Articles R244-1 à R244-2)
      • Chapitre V : Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna. (Articles R245-1 à R245-2)
  • Livre III : Le véhicule.
    • Titre Ier : Dispositions techniques.
      • Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions. (Articles R311-1 à D311-4)
      • Chapitre II : Poids et dimensions
        • Section 1 : Poids. (Articles R312-1 à R312-9)
        • Section 2 : Dimensions des véhicules. (Articles R312-10 à R312-18)
        • Section 3 : Dimensions et conditions du chargement. (Articles R312-19 à R312-25)
      • Chapitre III : Eclairage et signalisations
        • Section 1 : Eclairage et signalisation des véhicules. (Articles R313-1 à R313-32)
        • Section 2 : Signaux d'avertissement. (Articles R313-33 à R313-35)
      • Chapitre IV : Pneumatiques. (Articles R314-1 à R314-7)
      • Chapitre V : Freinage. (Articles R315-1 à R315-6)
      • Chapitre VI : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité. (Articles R316-1 à R316-10)
      • Chapitre VII : Dispositifs et aménagements particuliers
        • Section 1 : Appareils de contrôle et de limitation de la vitesse. (Articles R317-1 à R317-7)
        • Section 2 : Plaques et inscriptions. (Articles R317-8 à R317-14)
        • Section 3 : Dispositif antivol. (Articles R317-15 à R317-17)
        • Section 4 : Attelage des remorques. (Articles R317-18 à R317-20)
        • Section 5 : Remorquage des véhicules en panne ou accidentés. (Articles R317-21 à R317-22)
        • Section 6 : Autres aménagements. (Articles R317-23 à R317-28)
      • Chapitre VIII : Energie, émissions polluantes et nuisances. (Articles R318-1 à R318-10)
    • Titre II : Dispositions administratives.
      • Chapitre Ier : Réception et homologation
        • Section 1 : Dispositions générales. (Articles R321-1 à R321-5-3)
        • Section 2 : Réception communautaire ou réception CE. (Articles R321-6 à R321-14-1)
        • Section 3 : Réception nationale par type ou à titre isolé et homologation. (Articles R321-15 à R321-25)
      • Chapitre II : Immatriculation
        • Section 1 : Délivrance du certificat d'immatriculation. (Articles R322-1 à R322-14)
        • Section 2 : Opposition au transfert du certificat d'immatriculation. (Articles R322-15 à R322-18)
      • Chapitre III : Contrôle technique
        • Section 1 : Dispositions générales. (Articles R323-1 à R323-5)
        • Section 2 : Agrément des contrôleurs, des installations et des réseaux (Articles R323-6 à R323-21)
        • Section 3 : Dispositions applicables aux véhicules légers (Article R323-22)
        • Section 4 : Dispositions applicables aux autres véhicules. (Articles R323-23 à R323-26)
      • Chapitre V : Immobilisation et mise en fourrière
        • Section 1 : Dispositions générales. (Articles R325-1 à R325-1-1)
        • Section 2 : Immobilisation. (Articles R325-2 à R325-11)
        • Section 3 : Fourrière
          • Sous-section 1 : Dispositions générales. (Articles R325-12 à R325-46)
          • Sous-section 2 : Véhicules laissés sans droit dans des lieux non ouverts à la circulation publique. (Articles R325-47 à R325-52)
      • Chapitre VI : Organisation de la profession d'expert en automobile
        • Section 1 : Règles générales. (Articles R326-1 à R326-4)
        • Section 2 : Conditions à remplir pour l'exercice de la profession d'expert en automobile et procédure disciplinaire. (Articles R326-5 à D326-15)
      • Chapitre VII : Véhicules endommagés (Articles R327-1 à R327-6)
    • Titre III : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules. (Articles R330-1 à R330-11)
    • Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
      • Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article R341-1)
      • Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte. (Articles R342-1 à R342-5)
      • Chapitre III : Dispositions applicables à la Polynésie française
        • Section 1 : Dispositions générales. (Articles R343-1 à R343-1-1)
        • Section 2 : Immobilisation. (Articles R343-2 à R343-3)
        • Section 3 : Fourrière. (Article R343-4)
      • Chapitre IV : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie
        • Section 1 : Dispositions générales. (Articles R344-1 à R344-1-1)
        • Section 2 : Immobilisation. (Articles R344-2 à R344-3)
        • Section 3 : Fourrière. (Article R344-4)
    • Titre V : Dispositions relatives aux démarches effectuées par voie électronique (Articles R350-1 à R350-3)
  • Livre IV : L'usage des voies.
    • Titre Ier : Dispositions générales.
      • Chapitre Ier : Pouvoirs de police de la circulation
        • Section 1 : Pouvoirs généraux de police. (Articles R411-1 à R411-9)
        • Section 2 : Commission départementale de la sécurité routière. (Articles R411-10 à R411-12)
        • Section 3 : Interdictions et restrictions de circulation. (Articles R411-17 à R411-24)
        • Section 4 : Signalisation routière. (Articles R411-25 à R411-28)
        • Section 5 : Courses et épreuves sportives. (Articles R411-29 à R411-32)
      • Chapitre II : Conduite des véhicules et circulation des piétons
        • Section 1 : Equipements des utilisateurs de véhicules. (Articles R412-1 à R412-5)
        • Section 2 : Principes généraux de circulation. (Articles R412-6 à R412-17)
        • Section 3 : Matérialisation des voies de circulation. (Articles R412-18 à R412-25)
        • Section 4 : Sens de circulation. (Articles R412-26 à R412-28-1)
        • Section 5 : Feux de signalisation lumineux. (Articles R412-29 à R412-33)
        • Section 6 : Circulation des piétons. (Articles R412-34 à R412-43)
        • Section 7 : Circulation des animaux isolés ou en groupe. (Articles R412-44 à R412-50)
        • Section 8 : Troubles à la circulation. (Articles R412-51 à R412-52)
      • Chapitre III : Vitesse
        • Section 1 : Vitesses maximales autorisées. (Articles R413-1 à R413-16)
        • Section 2 : Maîtrise de la vitesse. (Articles R413-17 à R413-19)
      • Chapitre IV : Croisement et dépassement
        • Section 1 : Croisement. (Articles R414-1 à R414-3-1)
        • Section 2 : Dépassement. (Articles R414-4 à R414-17)
      • Chapitre V : Intersections et priorité de passage. (Articles R415-1 à R415-15)
      • Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation
        • Section 1 : Emploi des avertisseurs. (Articles R416-1 à R416-3)
        • Section 2 : Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante. (Articles R416-4 à R416-16)
        • Section 3 : Autres dispositions. (Articles R416-17 à R416-20)
      • Chapitre VII : Arrêt et stationnement
        • Section 1 : Dispositions générales. (Articles R417-1 à R417-8)
        • Section 2 : Arrêt ou stationnement dangereux, gênant ou abusif. (Articles R417-9 à R417-13)
      • Chapitre VIII : Publicité, enseignes et préenseignes. (Articles R418-1 à R418-9)
    • Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.
      • Chapitre Ier : Autoroutes. (Articles R421-1 à R421-10)
      • Chapitre II : Voies à circulation spécialisée et ouvrages d'art. (Articles R422-1 à R422-5)
    • Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules.
      • Chapitre Ier : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles. (Articles R431-1 à R431-11)
      • Chapitre II : Véhicules d'intérêt général
        • Section 1 : Véhicules d'intérêt général prioritaires. (Article R432-1)
        • Section 2 : Véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage. (Articles R432-2 à R432-4)
        • Section 3 : Autres véhicules d'intérêt général. (Articles R432-5 à R432-7)
      • Chapitre III : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque
        • Section 1 : Transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules. (Articles R433-1 à R433-6)
        • Section 2 : Transports exceptionnels de personnes. (Article R433-7)
        • Section 3 : Ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque. (Article R433-8)
        • Section 4 : Transports de bois ronds (Articles R433-9 à R433-16)
        • Section 5 : Accompagnement des transports exceptionnels. (Articles R433-17 à R433-20)
      • Chapitre IV : Convois et véhicules à traction animale. (Articles R434-1 à R434-4)
      • Chapitre V : Autres véhicules
        • Section 1 : Véhicules et matériels agricoles ou forestiers (Articles R435-1 à R435-2)
        • Section 2 : Ensembles forains (Article R435-3)
        • Section 3 : Véhicules automoteurs spéciaux (Articles R435-4 à R435-6)
    • Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
      • Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles R441-1 à R441-5)
      • Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte. (Articles R442-1 à R442-7)