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J.O n° 48 du 25 février 2006 Suspension de la mise sur le marché de la boissoN "Security Feel Better" |
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La mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux de la boisson « Security Feel Better » est suspendue pour une durée d'un an. Cette boisson fera l'objet d'un retrait en tous lieux où elle se trouve. Les frais afférents à l'application des dispositions du présent arrêté sont mis à la charge du responsable de la première mise sur le marché du produit. Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 24 février 2006.
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